PRÉAMBULE

La Boutique en Ligne du site www.mode-clubbing.com a été mise en place par l'entreprise individuelle de Thierry Soriano (- SIRET : 524 100 047 00017) qui est l’exploitante de ce site.

Toute prise de commande au titre d’un produit figurant de la boutique en ligne www.mode-clubbing.fr suppose la consultation préalable des présentes conditions générales de vente . En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web. Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité.

ARTICLE 1 - PRIX

1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises incluant la participation aux frais de traitement et d'expédition.(voir livraison).
1.2 - Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.
1.3 – mode-clubbing se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité à cette date.
1.4 - Clause de réserve de propriété : les produits demeurent la propriété de mode-clubbing jusqu'au complet encaissement du prix par mode-clubbing.

ARTICLE 2 - MODE DE RÈGLEMENT

Plusieurs moyens de paiement sont prévus en ligne pour régler les achats effectués sur le site www.mode-clubbing.com . Le paiement du prix TTC de chaque produit s’effectue soit :

Par Carte bancaire VISA - EUROCARD - MASTERCARD avec notre partenaire PAYPAL:

Si vous réglez par Carte Bancaire avec notre partenaire PayPal, vous allez être redirigé vers notre celui-ci afin de régler votre commande.Votre transaction sera cryptée et utilisera le protocol SSL( Secure Sockets Layer ). Ce protocole de sécurité est destiné à garantir une TOTALE confidentialité des informations bancaires et nominatives transmises sur internet.

Par l'intermédiaire de votre compte PayPal, si vous êtes déjà inscrit auprès de PayPal .

Par chèque bancaire :

En euros à l'ordre de Soriano. Inscrivez votre numéro de commande au dos du chèque et postez votre règlement à Soriano Thierry, 16 avenue Mont Joli, Le Clair Soleil bat B 06110 le Cannet ( c'est à réception de votre paiement que la commande sera expédiée )

ARTICLE 3 – COMMANDE ET VALIDATION

Sur Internet : www.mode-clubbing.com
Tous les produits sont accompagnés d'une ou plusieurs photos détaillées.
Mode-clubbing se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. 
Toute commande sur ce site Internet suppose l'agrément du Client aux présentes Conditions Générales. Ces dispositions, lisibles sur la page d'accueil du site à l'aide d'un lien hypertexte, sont consultables à tout moment. 
Le processus de validation de commande, par saisies successives de données, permet au Client d'éventuelles modifications de sa commande avant récapitulatif final et enregistrement définitif de celle ci. 
Quand vous cliquez sur le bouton "Valider la commande" après le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. 
Les données enregistrées par mode-clubbing constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par mode-clubbing et ses clients. 
Dès la commande passée en ligne, un compte client est attribué au Client. 
Dès enregistrement définitif en ligne, il y a commande ferme. 
Toute commande acceptée ne peut être résolue que

Par mode-clubbing : 
1) Lorsqu'en lieu et place d'une confirmation de commande, il fait parvenir au Client par courrier (simple ou électronique) un accusé de réception portant indisponibilité ou disparition du produit ou service commandé. 
2 ) En cas de facture restée impayée malgré une mise en demeure, ou dans le cas de reprise de matériel au titre de réserve de propriété

Par le Client: 
- Lorsque l'accusé de réception de mode-clubbing lui propose une modification de la commande initiale en lui substituant d'autres produits et/ou services. 
Dans ce cas le Client dispose d'un délai de 72 heures pour accepter expressément la substitution; à défaut la nouvelle offre sera réputée caduque et la commande annulée. 
- En cas de mise en demeure de livrer ou d'exécuter restée infructueuse plus de 30 jours 
- En cas de rétractation dans le délai légal.

Une facture pro-forma est générée automatiquement dés la prise de commande. 
Le Client peut l'imprimer. Une facture définitive lui sera envoyée par courrier postal avec l'expédition du produit

ARTICLE 4 - LIVRAISON

La disponibilité du produit :

Les commandes dont les articles sont en stock sont livrées en 48 Heures en Colissimo suivi.

Dans le cas contraire la livraison peut prendre de 6 à 8 jours (articles en stock chez nos fournisseurs) voire 2 à 6 semaines car nos fournisseurs s'approvisionnent aux USA. Ce délai dépend essentiellement de nos fournisseurs.

Pour les commandes comportant des articles en stock et hors stock deux livraisons peuvent être faites.

Une première comportant les articles en stock, puis une seconde pour les articles dont le délai de livraison est de 6 à 8 jours et de 2 à 6 semaines sans frais supplémentaire.

En cas d'indisponibilité prolongée supérieur à 6 semaines, le client pourra demander le remboursement du produit en attente. En cas de rupture n'ayant pas été indiquée lors de la commande du client , sa commande sera prioritaire à l’expédition dés réception dudit article en stock, mais le client pourra également demander le remboursement ou l’échange de cet article.

Expédition :

Pour les envois en France en colissimo :
- De 48H à 72H

mode-clubbing ne pourra être tenu pour responsable des retards dus à des mouvements de grève des services postaux ou autres impondérables prévus par la législation sur le transport de biens et de marchandises.

ARTICLE 5 - SERVICE CLIENTÈLE

Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition :
- Par e-mail : info@mode-clubbing.com
- Par Téléphone: 06 70 71 40 52

ARTICLE 6 – RETOUR / ÉCHANGE

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un délai de 14 jours (date de réception) pour demander l'échange ou le remboursement de votre commande à notre service client à l'adresse suivante : Soriano Thierry, 16 avenue du Mont Joli, le Clair Soleil bat B 06110 le Cannet

Toutefois, ceci n'est applicable que pour les articles retournés dans les conditions suivantes :

Tous les vêtements, non portés et dans leur emballage d'origine,
Tous les autres produits, non utilisés dans leur emballage d'origine avec leurs accessoires.

Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, salis ou en dehors de leur emballage d'origine ne sont pas repris.

Les risques liés au retour de l'article (perte ou détérioration) restent à la charge du client, ainsi que les frais d'envoi du client vers mode-clubbing .
En cas d'échange le client devra prendre contact avec notre service clientèle info@mode-clubbing.com avant tout retour vers mode-clubbing, afin d'obtenir un coupon "Retour Client".
Ce coupon sera à joindre à votre colis ainsi qu'un chèque forfaitaire de 8 €( France ) ou 25 € (Europe ) pour les frais d'envoi du nouvel article choisi .
Les remboursements se feront sous forme d'avoirs crédités sur votre compte client à moins que vous ne fassiez la demande claire d'un remboursement chèque ou carte.
Nous nous engageons à vous rembourser dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception des produits par nos soins. Le remboursement s'effectuera au choix de mode-clubbing crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation.

Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit motif.

ARTICLE 7 - RESPONSABILITÉ

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de mode-clubbing ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs.. mode-clubbing ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site www.mode-clubbing.com . mode-clubbing dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

ARTICLE 8 - INFORMATIONS NOMINATIVES

Mode-clubbing s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre produit réservées aux clients mode-clubbing, notamment par la newsletter de www.mode-clubbing.com . Le présent article ne pourra empêcher la cession globale de la société ni le transfert d'activités à un tiers.

Notre site est également conçu pour être attentif aux besoins de nos clients. 
C'est entre autres pour cela que nous faisons usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés par mode-clubbing que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné.

Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d'activités à un tiers. 
En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés N° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant. 
Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client : 
- par e-mail : info@mode-clubbing.com
- par courrier : Soriano Thierry, 16 avenue du Mont Joli, le Clair Soleil bat B 06110 le Cannet

ARTICLE 9 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites édités par mode-clubbing sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de mode-clubbing. Toute reproduction totale ou partielle du site mode-clubbing.com est strictement interdite.

ARTICLE 10 –DROIT APPLICABLE - LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française.
Tout règlement de litige peut être fait auprès de notre service client info@mode-clubbing.com, et à défaut d'un règlement amiable, il sera de la compétence d'un tribunal français.

ARTICLE 11 - ENGAGEMENT DU CLIENT

Lorsque sur le module de commande vous validez votre achat, vous déclarez accepter son contenu ainsi que les conditions générales de vente mode-clubbing qui sont régies par le droit français.
Ces présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis

Soriano Thierry
16 avenue du Mont Joli Bat B, le Clair Soleil

06110 le Cannet
FRANCE
AE Soriano Thierry 524 000 047
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